Jean-Baptiste Rozès

Titulaire d’un DEA de droit privé (Paris X-Nanterre), Jean-Baptiste Rozès est un avocat d’expérience aux compétences complémentaires.

Avocat au Barreau de Paris depuis 1995, il dispose d’une expertise en droit des sociétés, droit commercial, droit pénal des affaires et de droit commun, droit de la responsabilité et droit des assurances.

Il a une grande expérience des phases précontentieuse et contentieuse et maîtrise parfaitement les techniques de plaidoirie.

Il a été élu 2ème Secrétaire de la Conférence du Stage de Paris en 2004.

Il est aujourd’hui en charge des dossiers de droit des sociétés, droit commercial, droit de la responsabilité civile et droit de la responsabilité pénale

du cabinet OCEAN Avocats.

Jean-Baptiste Rozès est, par ailleurs, inscrit sur la liste des avocats de la Cour Pénale Internationale et membre de l’Association Française d’Arbitrage et de l’Association Droit et Commerce.

Jean-Baptiste Rozès est l’auteur de l’ouvrage « La Responsabilité des dirigeants – Connaître l’essentiel » (AFNOR Editions).

Jean-Baptiste Rozès : rozes@ocean-avocats.com

responsabilités-des-dirigeantsLa responsabilité des dirigeants
Jean-Baptiste Rozès
AFNOR Editions

Ses compétences

Droits des sociétés
  • Constitution de sociétés, statuts, pactes d’actionnaires, garanties de passif…
  • Tenue juridique des sociétés (procès-verbaux, registres,…)
  • Rédaction de Conditions Générales de Ventes et de délégations de pouvoirs
  • Rédaction de contrats (prestations de services, agent commercial, franchise, apport d’affaires, partenariat…)
Droit commercial
  • Gestion des litiges commerciaux : rupture abusive des contrats, action en nullité de contrats pour vice du consentement, violation du droit de la consommation, litiges entre mandants et agents commerciaux, action en concurrence déloyale, abus de position dominante, pratique commerciale trompeuse…
  • Prévention et gestion des litiges entre associés et/ou actionnaires : mise en œuvre de clauses de garantie de passif, révocation des dirigeants, faute de gestion…
  • Action en recouvrement de créance
Responsabilité civile
  • Gestion de litiges en droit des assurances,
  • Prise en charge des sinistres industriels et dégâts des eaux (mise en cause des parties concernées, réunion d’expertise, assignation au fond)
  • Responsabilité civile des dirigeants envers la société, les associés ou les tiers (faute civile, faute de gestion, droit du cautionnement, manquement à l’obligation de loyauté…)
  • Gestion de la responsabilité civile professionnelle
Responsabilité pénale
  • Droit pénal des affaires (escroqueries, abus de confiance, abus de biens sociaux et toutes infractions financières)
  • Droit pénal du travail (travail dissimulé, accidents du travail, violation des règles d’hygiène et de sécurité…)
  • Droit pénal de droit commun (coups et blessures, agressions sexuelles, trafic de stupéfiants, fraude, homicides…)
  • Droit des victimes (constitution de partie civile, dépôt de plainte, citation directe, saisine de la CIVI…)
  • Droit pénitentiaire (exécution des peines, contentieux disciplinaire…)
  • Droit de la presse (diffamation, droit de réponse, injure…)


Xavier Berjot

Xavier Berjot est Avocat au Barreau de Paris depuis 2001.
Titulaire d’un DEA de droit privé (Paris II-Panthéon-Assas), il est en charge des dossiers suivants :
· Droit du travail et gestion des ressources humaines
· Droit social et protection complémentaire

Victoire de Bary

Victoire de Bary est avocat au Barreau de Paris depuis 2003. Titulaire d’un DEA de Droit Public interne et d’un M II professionnel de droit immobilier et de la construction, elle est en charge des domaines suivants :
• Responsabilité médicale et réparation du préjudice corporel,
• Droit immobilier et de la construction,
• Droit public.

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