La responsabilité des dirigeants

Connaître l’essentiel

Cet ouvrage est un véritable guide pratique à destination des dirigeants d’entreprise et de ceux qui souhaitent se lancer dans l’aventure entrepreneuriale.

Dans la vie des affaires, toute personne qui exerce un pouvoir de direction dans une entreprise, depuis l’entreprise individuelle jusqu’aux sociétés multinationales, s’expose à voir sa responsabilité personnelle engagée, non seulement de son propre fait, mais également, s’agissant de sa responsabilité pénale, du fait d’autres membres de l’entreprise.

Cet ouvrage a ainsi pour ambition d’apporter un éclairage synthétique sur l’étendue de la responsabilité personnelle des dirigeants d’entreprise, ainsi que sur les règles de sa mise en œuvre. Il s’appuie sur la dernière règlementation et la jurisprudence en vigueur pour faire découvrir toutes les situations dans lesquelles les entrepreneurs individuels ou les dirigeants de société peuvent être condamnés sur leur patrimoine personnel à réparer nombre de préjudices et même à supporter, pour tout ou partie, les dettes de l’entreprise.

Il éclaire également sur les conditions d’engagement de la responsabilité pénale des dirigeants.

Les procédures d’engagement de ces responsabilités civile et pénale y sont décrites afin que les dirigeants puissent se défendre avec efficacité lorsque leur responsabilité est recherchée.

Chaque situation est illustrée par des exemples, des avertissements et des rubriques : « A noter », « pour en savoir plus » et « Attention », clairs et pratiques.

L’ouvrage est disponible en librairie depuis le 2 février 2012.

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