PUBLICATIONS

Une fois de plus, ce mois a été riche en publications pour le cabinet, et ce dans des domaines variés :

Nouvelle édition de « La rupture conventionnelle – Le guide pratique »– Editions AFNOR

Nous avons le plaisir de constater que cet ouvrage de Xavier Berjot s’est imposé comme un guide de référence de la rupture conventionnelle entre l’employeur et le salarié instaurée en 2008 dans le cadre de la modernisation du marché du travail. Les éditions AFNOR ont dès lors demandé à son auteur d’écrire une nouvelle édition, laquelle vient de paraître.

La nouvelle édition de cet ouvrage a pour ambition d’accompagner le lecteur dans la mise en place de la rupture conventionnelle. Vous pouvez en savoir plus en cliquant ici.


Publication dans Lexbase Hebdo édition publique

Victoire de Bary a vu un de ses articles publié dans la revue numérique Lexbase Hebdo édition publique n˚435 du 27 octobre 2016.

Cet article, intitulé « l’irrecevabilité des conclusions tendant à ce que le juge administratif autorise une collectivité territoriale à demander à l’Etat le concours de la force publique » lui permet de revenir sur deux principes fondateurs de l’action de l’administration française: le privilège du préalable et le privilège de l’exécution forcée.

Vous pouvez lire cet article ici: article-lexbase-27102016

Publication dans la revue l’Activité Immobilière

Les nouvelles obligations des marchands de listes

Dans le cadre de la collaboration du cabinet avec la revue l’Activité Immobilière, Victoire de Bary a écrit un article relatif aux nouvelles obligations des marchands de listes.

En effet, les marchands de listes ont suscité plaintes et polémiques dès leur apparition dans les années 70.

Cependant, plutôt que de supprimer cette profession, la loi ALUR est venue recadrer cette profession.

Vous en saurez plus en lisant l’article : les-nouvelles-obligations-des-marchands-de-listes

Actualités

Jean-Baptiste Rozès, Xavier Berjot et Victoire de Bary ont décidé de suivre des caps différents et de mettre fin à leur activité au sein du

Le contrat électronique

Vie du cabinet

A l’heure du développement exponentiel des nouvelles technologies et de leur percée dans le monde du droit, Jean-Baptiste Rozès a publié un article dans le

Tribune de Xavier Berjot sur le site FocusRH.com

Vie du cabinet

Le 21 novembre 2017, Xavier Berjot a publié une tribune sur le site FocusRH.com : l’indemnité forfaitaire de conciliation : un formidable outil de défiscalisation.

Publication dans le Journal du Management

Vie du cabinet

Un article de Jean-Baptiste Rozès, intitulé « Contrat électronique : l’opposabilité du lien hypertexte » a été publié dans Le Journal du Management. Vous pouvez le lire

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